Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux opérations de ventes (par téléphone, mail, internet ou en direct) conclues par l’Hôtel Aethos Corsica avec le Client.

Il est donc impératif que le Client lise attentivement les CGV qui sont référencées par lien hypertexte sur le site ou sur sa confirmation de réservation. Il lui est notamment conseillé de les télécharger et/ou de les imprimer afin d’en conserver une copie au jour de sa commande dès lors que celles-ci sont susceptibles d’être modifiées, étant toutefois précisé que de telles modifications seront inapplicables aux commandes de prestations effectuées antérieurement.

Les CGV peuvent être complétées par des conditions de vente particulières figurant sur le descriptif de la prestation ainsi que par les conditions de vente des prestataires, accessibles soit sur leur Site internet, soit sur place.

USAGE DES LIEUX: Les coordonnées physiques de l’Hôtel sont les suivantes :

Hotel Aethos Corsica
Lieu-dit Paganacce 20232 Oletta
FRANCE

 L’Hôtel a la liberté de ne pas recevoir les clients dont la tenue est indécente ou négligée, les clients ayant un comportement bruyant ou incorrect, les clients dont le comportement est contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public.

Le Client accepte et s’engage à utiliser la chambre en y apportant les soins d’une personne raisonnable. Le Client devra respecter le caractère paisible des lieux, en faire un usage conforme à leur destination.

Le Client accepte et s’engage de porter une tenue correcte ainsi que se comporter de façon correcte lorsqu’il se trouve dans les parties communes de l’hôtel.

Le Client accepte et s’engage à rendre les hébergements en bon état. Tout dégât produit dans la chambre, l’équipement de l’Hôtel ou les lieux communs pourra entraîner des pénalités. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’Hôtel à demander au Client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et/ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le client devra s’acquitter du prix de la/des nuitée(s)s consommée(s) avant de quitter l’établissement, extra(s) inclus.

LES PRIX: Les prix sont indiqués en Euros. La TVA est incluse dans les tarifs proposés. Tout changement du taux applicable, ou toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales instaurées par les autorités compétentes, sera répercuté automatiquement sur les prix indiqués à la date de facturation.

Les tarifs s’entendent par chambre pour le nombre de personne(s) indiqué sur la confirmation de réservation et selon la période sélectionnée. Les prix indiqués ne comprennent que les prestations strictement mentionnées dans la réservation.

Au prix mentionné dans la réservation seront ajoutées les prestations complémentaires fournies par l’hôtelier lors du séjour le cas échéant, et la taxe de séjour. Le montant de la taxe de séjour, s’élève à 1.65€ par adulte et jour, et devra être acquittée au moment du départ. Cette taxe est due à l’Etat et doit être payée à l’hôtel. Toute modification du taux applicable de la taxe de séjour instaurée par les autorités compétentes, sera répercutée automatiquement sur les prix indiqués à la date de facturation.

Les prix mentionnés sur le Site sont susceptibles de modification à tout moment par l’Hôtel sans information préalable ni préavis. Seul le prix indiqué dans la confirmation de réservation est contractuel.

Aucun séjour réservé avant la mise en place d’une éventuelle offre promotionnelle ne fera l’objet de remboursement, même partiel.

LES RESERVATIONS: Le Client ne pourra pas voir sa demande traitée sans fournir ses noms et prénoms figurant sur ses papiers d’identités officiels (Carte d’Identité ou Passeport, le Permis de Conduire n’étant pas reconnu comme tel).

Les réservations peuvent être effectuées directement sur notre site officiel www.aethos.com/corsica soit par téléphone ou e-mail. Les réservations ne seront effectives et fermes seulement après réception d’un versement d’acompte ou d’une garantie par carte bancaire valide.  L’Hôtel se réserve le droit de supprimer définitivement et sans préavis toute réservation ne disposant pas de garantie (acompte ou numéro de carte bancaire valide).

La confirmation de la réservation entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuves de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

En application des dispositions de l’article L 121-21-8 du Code de la Consommation, les prestations proposées ne sont pas soumises à l’application du droit de rétractation prévu aux articles L. 121-21 et suivants du code de la consommation en matière de vente à distance. En conséquence, les prestations commandées sont exclusivement soumises aux conditions d’annulation et de modification prévues aux présentes CGV et le Client ne pourra pas invoquer le droit à rétractation.

L’Hôtel offre la possibilité au Client d’opter pour différents tarifs et conditions de vente:

Dans le cadre d’une réservation avec un tarif flexible B&B:

Les coordonnées bancaires indiquées lors de la réservation seront automatiquement vérifiées à la confirmation de votre réservation. Un acompte de 50% du séjour est à verser au moment de la réservation.

Pour un tarif flexible et sauf mention particulière indiquée lors de la réservation, toute demande de modification et/ou annulation d’une réservation doit être formulée dans les délais indiqués lors sur votre réservation. En cas d’annulation tardive ou de no-show (et sauf mentions particulières indiquées sur la confirmation) l’acompte ne pourra être remboursé.

En cas d’interruption de séjour et ce quel que soit le tarif réservé, il ne sera procédé à aucun remboursement. En cas de départ anticipé, le séjour initialement réservé sera dû dans sa totalité. Les départs anticipés ne peuvent en aucun cas donner lieu à remboursement. Par ailleurs, pour un séjour d’au moins 2 nuitées, en cas de non-présentation du Client le premier jour du séjour, l’Hôtel n’est pas tenu de conserver la chambre pour la durée restante du séjour.

Toute demande d’annulation sera traitée uniquement lorsque l’hôtel en aura reçu la demande écrite : corsica@aethoshotels.com  – La date et l’heure (heure locale) de réception de la demande d’annulation sera la date et l’heure retenue pour l’annulation.

Dans le cadre d’une réservation SAVER non annulable – non modifiable – non remboursable:

L’hôtel débitera le montant total de votre réservation à la confirmation de cette dernière.

Pour un tarif SAVER: en cas de demande de modification ou d’annulation le montant total prélevé lors de la réservation ne sera pas remboursé.

QUEL QUE SOIT LE TARIFEn cas d’interruption de séjour et ce quel que soit le tarif réservé, il ne sera procédé à aucun remboursement. En cas de départ anticipé, le séjour initialement réservé sera dû dans sa totalité. Les départs anticipés ne peuvent en aucun cas donner lieu à remboursement. 

Par ailleurs, pour un séjour d’au moins 2 nuitées, en cas de non-présentation du Client le premier jour du séjour, l’Hôtel n’est pas tenu de conserver la chambre pour la durée restante du séjour.

DANS LE CADRE D’UNE RÉSERVATION DE GROUPEPour toute réservation de 3 chambres ou plus des conditions particulières (montant du dépôt, conditions d’annulation spécifiques) pourront s’appliquer en fonction de la durée du séjour. Le dépôt pourra être prélevé totalement ou partiellement à la confirmation, le montant du dépôt variera en fonction de la durée du séjour et du nombre de chambres réservées.

En cas d’annulation tardive ou de No-Show (et sauf mention particulière indiquée sur la confirmation) le montant du/des différent(s) dépôt(s) versé(s) à la confirmation ainsi que le montant des prestations éventuellement réservées ne sera/seront pas remboursé(s).

Les prix disponibles pour la clientèle individuelle ainsi que les offres promotionnelles ou non-annulables-non remboursables ne s’appliquent pas automatiquement pour les groupes. Les groupes peuvent faire l’objet de tarifs spécifiques en fonction de la période et du nombre de chambres demandées.

PAIEMENT: Selon le type de réservation effectuée, le prix est exigible en totalité au moment de la réservation ou à l’issue du séjour du Client au sein de l’Hôtel.

Lors de la demande de séjour, la réservation n’est considérée comme ferme seulement après un versement d’acompte ou une garantie par carte bancaire. L’Hôtel accepte les paiements par carte bancaire (Visa, Eurocard, Mastercard, American Express) et par espèces en €uros.

La carte de crédit utilisée lors d’une réservation prépayée doit obligatoirement être présentée à l’arrivée à l’hôtel. La carte doit être valide à la date de départ du séjour du Client/Réservataire.

Dans le cas de non-présentation de la carte de crédit ayant été utilisée pour une réservation flexible et en l’absence d’un formulaire de prise en charge complété par le Réservataire en amont de l’arrivée du Client, une nouvelle carte de crédit sera demandée sur place et sera automatiquement vérifiée, avec éventuelle préautorisation possible.

Il est à noter également que l’Hôtel se réserve le droit d’effectuer une pré-autorisation du montant total ou partiel de la réservation sur la carte de crédit à tout moment avant une arrivée.

ARRIVEE: L’Hôtel demande au Client de fournir ses documents d’identité (Carte d’Identité ou Passeport-le Permis de Conduire n’étant pas accepté) ainsi qu’une carte bancaire nominative et valide.

Si le Client est étranger, il lui sera également demandé de remplir une fiche de police dont le modèle est fixé par arrêté conjoint du ministre de l’Intérieur, du Ministre chargé de l’Immigration et du Ministre chargé du Tourisme :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33458

La réservation doit obligatoirement être au nom du Client. Dans le cas où le Réservataire n’est pas le Client séjournant à l’hôtel, celui-ci exigera une preuve d’identité du Client. Sans preuve, l’accès à la chambre peut être refusé au Client.

ACCES AUX CHAMBRES: La réservation prend officiellement effet à partir de 15h00 le jour de l’arrivée du Client et se termine à 12h00 le jour du départ. Soucieux d’apporter le plus grand service, dans le cas où la chambre serait prête et quelle que soit l’heure d’arrivée du Client, l’Hôtel fera le maximum pour lui remettre ses clés dès son arrivée.

Si la chambre n’est pas prête à l’arrivée du Client, il/elle pourra laisser ses bagages à la réception de l’hôtel.

Si le Client souhaite impérativement pouvoir avoir sa chambre avant 15h00 alors des frais supplémentaires liés au Early-check-in seront automatiquement appliqués. 

Les frais appliqués dépendent de l’heure du check-in :

Pour un Early check-in demandé à 12h30 : 50€

Pour tout Early check-in avant 11h00 du matin, la nuit de la veille sera automatiquement facturée.

Les Early check-in sont sur demande uniquement et sont soumis à disponibilité. Le Client est donc invité à en faire la demande à corsica@aethoshotels.com

Si le Client souhaite impérativement pouvoir avoir sa chambre au-delà de 12h00 le jour du départ alors des frais supplémentaires liés au late check-out seront automatiquement appliqués.

Les frais appliqués dépendent de l’heure du check-out :

Pour un Late check-out demandé jusqu’à 14h00 : 50€

Pour tout Late check-out après 15h00 la nuit sera automatiquement facturée.

Les Late check-out sont sur demande uniquement et sont soumis à disponibilité. Le Client est donc invité à en faire la demande à corsica@aethoshotels.com

La chambre est prévue pour un nombre de personnes déterminé : pour assurer les règles de sécurité de l’hôtel, il est interdit d’héberger des personnes supplémentaires.

En cas de non-respect de ces conditions, l’Hôtel se réserve le droit d’exiger la réservation d’une chambre supplémentaire au tarif du jour en vigueur.

En cas de refus, il sera possible au Client de quitter l’hôtel après paiement de sa note et du/des possible(s) service(s) supplémentaire(s) jusque-là du(s), ou sans possibilité de pouvoir prétendre à un remboursement quelconque de la/des somme(s) avancée(s) jusque-là.

LA RECEPTION: La Réception décline toute responsabilité pour les bagages ou objets déposés dans les lieux publics. Une bagagerie est à disposition à la Réception. La Réception est ouverte de 8h00 à 23h30.

En cas de perte ou d’oubli, les objets trouvés sont déposés à la Réception. Après le départ, le Client pourra se faire envoyer son/ses objet(s) oublié(s) après paiement des frais d’envoi. L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol du colis envoyé.

INTERDICTIONS: L’Hôtel rappelle que l’interdiction de fumer ou de vapoter est en vigueur dans tous les lieux publics depuis le 2 janvier 2008. L’hôtel est un espace entièrement non-fumeur à l’exception des espaces fumeurs extérieurs où sont disposés des cendriers prévus à cet effet. Il est donc absolument interdit de fumer ou de vapoter dans les chambres pour des raisons évidentes de sécurité et de confort. Le Client sera par conséquent redevable de l’intégralité des montants des frais de nettoyage et de remise en l’état initial de l’élément ou de l’espace endommagé. Si de la fumée ou de la vapeur de cigarette électronique est détectée dans la chambre, l’Hôtel se réserve le droit de facturer au Client le coût de l’immobilisation de la chambre (nombre de nuits d’immobilisation multiplié par le tarif du jour en vigueur avec un maximum de facturation de 3 nuits).

Il est interdit de consommer des boissons et de la nourriture non fournis par l’hôtel dans les espaces partagés de l’établissement, tels piscine, restaurant ou spa. 

L’utilisation de drones est interdite sans demande préalable à la direction de l’hôtel ainsi qu’à la mairie de la commune.

NETTOYAGE: Le ménage des chambres d’hôtel est effectué quotidiennement entre 8h00 et 13h00. Les draps sont changés toutes les 3 nuits. Le Client est invité à communiquer à la réception qu’il ne souhaite pas être dérangé.

Les serviettes accrochées ne sont pas changées. Le Client est invité à les déposer sur le au sol ou dans la douche s’il souhaite qu’elles soient remplacées.

En cas de salissures ou dégradations abusives du linge de chambre, un montant supplémentaire peut être facturé. Le Client sera tenu responsable de l’intégralité des dommages directs et/ou indirects, consécutifs, dont il est l’auteur, constatés dans la chambre réservée ou qu’il pourrait causer au sein de l’Hôtel. En conséquence, il s’engage à indemniser l’Hôtel à hauteur du montant des desdits dommages, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être dus.

ANIMAUX: Les animaux de compagnie sont autorisés dans l’établissement et facturés 50€ par nuit, non remboursable.

L’animal doit se conformer à la législation en vigueur. L’animal doit être bien dressé et obéir à son maître en toutes circonstances. L’animal doit être tenue impérativement tenu en laisse à partir du moment où il sort de la chambre, et ce, dans toutes les parties communes de l’hôtel. L’animal ne doit en aucun cas être laisse seul dans la chambre, sauf cas exceptionnel.

Le client est responsable du nettoyage de l’animal domestique sur le terrain de l’hôtel et de l’élimination correcte des déchets dans la benne à ordures extérieure ou dans un autre endroit désigné. La direction de l’hôtel est en droit, en cas de non-respect de ces mêmes règles, de procéder à l’annulation du séjour.

Le client sera tenu responsable pour tout dommage cause sur la propriété (et pas seulement à la chambre) et pour toute blessure causée sur autrui par ou à cause de l’animal. L’hôtel se réserve le droit de facturer le compte du client pour tous les dommages causés.

L’hôtel met à votre disposition dans les chambres un lit, une couverture et un bol d’eau pour votre animal domestique pendant votre séjour. Veuillez les laisser pour le client suivant. L’hôtel se réserve le droit de facturer le compte du client en fonction du coût des frais de remplacement.

Les conditions de séjour des animaux domestiques doivent être signées lors de l’enregistrement par les propriétaires.

Le service d’entretien est responsable de l’aménagement de la chambre conformément aux normes de la marque (2 bols, une couverture et un lit).

Le seul endroit où les animaux domestiques ne sont pas autorisés est le restaurant principal de l’hôtel où, pour des raisons de sécurité et de santé, de la nourriture et des boissons sont consommées.

Plaintes concernant le bruit/les perturbations : Si la direction de l’hôtel reçoit plus de 2 (deux) plaintes, des dispositions alternatives doivent être prises pour l’animal. Les frais non remboursables pour les animaux domestiques ne seront pas remboursés une fois que l’animal aura séjourné dans la chambre.

MINEURS: De manière générale, les parents sont responsables de leurs enfants mineurs. Les personnes mineures sont donc sous la responsabilité du Client, dans les chambres et dans les espaces communs.

L’Etablissement n’accepte pas de réservations si l’ensemble des occupants de la chambre sont mineurs.  Aucune personne mineure ne peut occuper une chambre sans la présence d’une personne majeure.

L’Hôtel se réserve le droit de demander une pièce d’identité aux personnes mineures accompagnant des adultes et ce à des fins de sécurité.

Il est interdit de courir, rouler (patins, trottinette, vélo…) ou crier dans l’établissement, de jour comme de nuit.

LE PETIT-DEJEUNER: Les petits déjeuners sont servis tous les jours de 7H30 à 10H30

LE BAR: L’hôtel dispose d’un bar situé au-rez-de-chaussée de l’hôtel est ouvert tous les jours de 10h30 à 23h30.

L’hôtel ne sert pas d’alcool aux mineurs de moins de 18 ans, et les enfants ne peuvent pas commander de boissons alcoolisées pour leurs parents ou accompagnants.

Le personnel de l’hôtel se réserve le droit de refuser la vente d’alcool pour le bien du Client.

MINIBAR: Le minibar est fourni dans la suite, les boissons se trouvent dans le réfrigérateur. Le client est prié d’informer quotidiennement la réception des articles qu’il a retirés du minibar, et si le minibar doit être réapprovisionné. Les articles du minibar sont fournis en tant que service et sont payants. Le coût de chaque article est affiché sur le minibar.

RESTAURANT: Le restaurant est ouvert 6 jours sur 7. Le jour de fermeture est susceptible d’être modifié durant la saison, se renseigner auprès de la réception.

Le restaurant est ouvert le midi aux clients de l’hôtel et sur réservation uniquement. Il est ouvert le soir aux clients de l’hôtel ainsi qu’aux clients extérieurs. La réservation d’une table est recommandée.

Toutes allergies alimentaires doivent être indiquées à notre équipe du restaurant ou à la réception avant la réservation. L’hôtel se réserve le droit d’appliquer un droit de bouchon de 8 euros par personne pour une consommation exceptionnelle de boisson en son sein.

ARRANGEMENTS SPECIAUX: Bien que nous fassions tout notre possible pour satisfaire vos demandes, nous ne pouvons malheureusement pas les garantir et le fait de ne pas le faire ne constitue pas une rupture de contrat.

PISCINES: Afin de garantir le maximum de sécurité pour tous, de rendre votre séjour agréable et maintenir les installations en bon état, nous vous prions de vous conformer au règlement de la piscine et de vous engager à respecter les consignes de sécurité et d’hygiène dans l’intérêt de tous. Les points suivants devront être observés et respectés.

Article I : Toute personne ayant réservé un pass journalier « Transat » ou une chambre à l’hôtel Aethos Corsica est considérée comme ayant tacitement accepté les conditions du règlement ci-dessous. 

Article II : Le maillot de bain est obligatoire. 

Article III : L’espace piscine est ouvert de 09h00 à 21h00, sauf en cas de force majeure (intempérie, nettoyage…).

Article IV : La piscine étant une piscine privée, son usage est réservé uniquement aux clients de l’hôtel et du Pass journalier « Transat ». 

Article V : 12 personnes maximum sont admises en même temps dans le bassin. 

Article VI : Les enfants mineurs doivent être obligatoirement accompagnés d’un adulte responsable et sera sous leur responsabilité et surveillance. 

Article VII : Les usagers de la piscine s’engagent : 

  • A placer leur téléphone portable en mode silencieux 
  • A s’assurer que leur forme physique et leur capacité de nage leur permet une utilisation du bassin en toute sécurité 
  • A porter une tenue correcte 

Article VIII : Il est interdit de : 

  • De se baigner hors des horaires d’ouverture 
  • D’accéder à l’espace piscine en cas d’orage ou tout autre évènement météorologiques dangereux 
  • De cracher 
  • De manger ou de fumer en dehors des terrasses transat 
  • D’utiliser des verres en verre dans la piscine 
  • De ramener des animaux 
  • De laisser des reliefs alimentaires 
  • De jeter ou de pousser une personne dans l’eau 
  • D’utiliser du savon ou tout autre produit similaire dans le bassin 
  • D’éclabousser les participants à la baignade 
  • De sortir l’eau du bassin 
  • De crier et d’organiser des jeux violents aux abords de la piscine et dans le bassin 
  • De jeter des objets, des cailloux, ou toute autre chose dans l’eau. (Tout matériel endommagé ou détruit sera facturé au responsable) 
  • De courir autour du bassin et sur la pelouse (risque de glissades et/ou de blessures) 
  • D’utiliser des objets gonflables à l’exception des équipements de sécurité des jeunes enfants

L’espace piscine est un endroit de tranquillité et de relaxation pour tous. 

Article IX : Le mobilier de jardin à disposition autour de la piscine est sous la responsabilité des utilisateurs qui devront prendre toutes dispositions et précautions afin de le conserver en bon état. 

Article X : En cas de manquement la Direction s’engage à prendre toutes mesures (notamment pécuniaire) afin de réparer dommages / préjudices occasionnés. 

Article XI : Aucune réservation de transat n’est tolérée. Toute serviette retrouvée sans son propriétaire sera enlevée. 

Article XII : La Direction ne peut être tenue pour responsable en cas de perte, de vol, d’oubli ou de détérioration de vos objets personnels. 

Article XIII: Le non-respect du règlement intérieur et/ou de la procédure de prévention pourra entrainer l’éviction du baigneur. 

La piscine est ouverte de 9h00 à 21h00 et la baignade n’est pas surveillée.

En cas d’urgence, s’adresser à la réception ou au bar. Les enfants doivent obligatoirement être accompagnés d’un adulte lorsqu’ils sont dans ou aux abords de la piscine.

PERTES & VOLS: Les effets personnels du Client laissés dans la chambre de l’Hôtel, notamment à l’extérieur du coffre-fort ou dans les espaces publics de l’hôtel relèvent de son entière responsabilité. L’Hôtel ne saurait être tenu responsable de la perte, du vol, des détériorations ou des dommages causés auxdits effets.

Un coffre-fort est mis à disposition du Client en chambre.

Si un objet est oublié, il est de la responsabilité du Client de le récupérer.

INFORMATIONS PERSONNELLES: Aethos Hotels traite les informations personnelles recueillies auprès de vous dans le but de vous fournir les services hôteliers et d’hébergement que nous avons convenus avec vous et de vous fournir des informations sur les produits et services que nous proposons. Nous ne vendons pas ces informations et ne les divulguons qu’à d’autres sociétés du groupe Aethos Hotels et à tout fournisseur que nous engageons pour traiter les données en notre nom. Nous surveillons les appels professionnels à des fins de contrôle de la qualité et de formation.

COMMENTAIRES ET PLAINTES: Si vous avez une raison de vous plaindre ou si vous avez des commentaires, informez l’hôtel en question ou écrivez au service clientèle, en indiquant votre référence de réservation et tous les détails de votre plainte : Customer Services, Aethos Hospitality AG, Ober Altstadt 6, 6300 Zug, Suisse.

EXCURSIONS: L’hôtel se décharge de toute responsabilité quant aux difficultés rencontrées lors des excursions tels dommages, pertes ou vol retard, annulation etc.

PARKING: Les voitures sont garées et laissées aux risques et périls des propriétaires et des invités. La société n’accepte pas la responsabilité pour toute perte ou dommage aux voitures.

COPYRIGHT: Aucune partie n’est autorisée à reproduire le contenu de ce site web (y compris les photographies, le contenu et les images) sans l’autorisation écrite d’Aethos Hospitality AG, Ober Altstadt 6, 6300 Zug, Suisse.

FORCE MAJEURE: L’Hôtel ne pourra être tenu responsable des dommages causés par un retard ou une défaillance dû à un cas de force majeure ou un événement échappant à son contrôle, tel que notamment, sans que cette énumération soit limitative : acte de puissance publique, hostilités, guerre, catastrophe naturelle, mesures de confinement, incendie, inondation, grève, épidémie, pandémie, coupure d’alimentation en électricité ou en gaz, défaillance du système de chauffage… Au cas où l’exécution par l’Hôtel de ses obligations contenues aux présentes serait entravée par un tel cas de force majeure ou assimilée, l’Hôtel le notifiera immédiatement au Client, qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce chef. Les parties devront mettre en œuvre tous leurs efforts pour prévenir ou réduire les effets d’une inexécution du contrat causée par un tel événement.

LOI APPLICABLE: Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Les litiges relèveront de la compétence exclusive des juridictions françaises.

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